Documents de référence du GCS RCA 2009
Convention GCS
Réglement intérieur
Charte de qualité avec ses annexes
- circulaire RRC du 25/09/2007 - DCC: textes de loi relatifs à l'information et aux droits des malades - DCC: consentement éclairé - DMP: brochure information patients
Documents de référence du GIP RCA 2001
Charte de qualité
Convention
Référentiel des 3C