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 Documents fondateurs
  ces documents sont présentés sous format pdf


   Documents de référence du GCS RCA 2009

    Convention GCS

    Réglement intérieur

    Charte de qualité avec ses annexes

- circulaire RRC du 25/09/2007
- DCC: textes de loi relatifs à l'information et aux droits des malades
- DCC: consentement éclairé
- DMP: brochure information patients

   Documents de référence du réseau de pédiatrie RESILIAENCE

    Charte de fonctionnement


   Documents de référence du GIP RCA 2001

    Charte de qualité   

    Convention

    Référentiel des 3C

    Réglement intérieur

 
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