Document de communication

- Kit diapositives Evaluation DA RCP

Réunion des groupes de travail évaluation DA et RCP

prochaine réunion le 7 juin 2011

8 novembre 2010 compte rendu
6 septembre 2010 compte rendu
3 juin 2010 compte rendu
28 janvier 2010 compte rendu

Réunion des coordonnateurs 3C et référents qualité Vendredi 3 juillet 2009

- Compte rendu

Réunion des coordonnateurs 3C et référents qualité du Vendredi 23 janvier 2009

-Compte rendu

Documents de référence :

- Arrêté du 29 mars 2007 fixant les seuils d’activité minimale annuelle applicables à l’activité de soins de traitement du cancer

-- Décret no 2007-388 du 21 mars 2007 relatif aux conditions d’implantation applicables à l’activité de soins de traitement du cancer et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)

- Décret no 2007-389 du 21 mars 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables à l’activité de soins de traitement du cancer

- Dossier de demande d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer

- Critères d’agrément pour la pratique de la chimiothérapie

- Critères d’agrément pour la pratique de la chirurgie des cancers

- Critères d’agrément pour la pratique de la radiothérapie externe

- Critères d’agrément pour la pratique du traitement des cancers des enfants et adolescents de moins de 18 ans